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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, … à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1) … Les houppes et houppettes utilisées pour l’application de produits cosmétiques ou produits de la toilette (poudre de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles …
Explanatory notes
… ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles … mobile, permettent de réunir par couture deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à l'exception des … qui, en sus du travail de couture, peuvent réaliser des points purement décoratifs, tels que les effets de broderie, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes … du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants d’un costume tailleur doivent être d’une étoffe …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est … isothermiques similaires, montés , tels que bocaux, pots, carafes, etc., destinés à maintenir à température … constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes … sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors des creusets ou provenant du bris de ces mêmes objets). Ils se …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de … en papier ou carton ondulé 4819.20 ‑ Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé 4819.30 ‑ Sacs d'une … largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.40 ‑ Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite artificiel 3801.20 - Graphite … cokes d'anthracite, de cornue, de brai, etc.) avec des liants carbonés tels que des brais ou des goudrons, sous l'action catalysante de produits présents dans le mélange, tels que la silice ou …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …