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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser …
Explanatory notes
… ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni …
Explanatory notes
… ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni … des tiges de plantes de la classe des dicotylédones de la famille urticaceae et qui ne sont pas dénommées ni comprises … moment de la récolte, la ramie est coupée à ras du sol et mise en gerbes (ramie brute). Elle est ensuite décortiquée …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … substances (sucres, tanins, etc.) provenant des matières premières ou résultant du procédé d'extraction. Ces matières … 2°) Pigment nacré (de perles) naturel, dispersé dans un milieu constitué par de l'eau ou un mélange d'eau et de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal …
Explanatory notes
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal … recouverts de métal de toute autre façon. On peut citer parmi eux les fils métallisés consistant en fils textiles … les produits formés d'une âme consistant, soit en une bande mince de métal (généralement d'aluminium), soit en une …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Explanatory notes
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou … de colorants organiques, de substances aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note 1 c) du présent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …