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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une … cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., … vin de raisin frais, conditionnée dans des flacons en verre contenant chacun 250 ml. Voir également les Avis 1704.90/1 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… ondulées pour le revêtement de toitures, obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé … vue d'éviter les écoulements de fluide dans les systèmes de freinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme horizontale réunissant leurs … d'un certain nombre de commandes à main pour les personnes n'ayant qu'une seule main ou souffrant d'arthrite, ou bien … de 250 cm, est muni d'un chargeur automatique assisté par ordinateur (48 volt CC, 17 ampères), d'une direction à …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… odoriférantes (0,5 % en poids), de phtalate de diéthyle (dénaturant et fixateur des substances odoriférantes) (0,02 % … du limonène (environ 80 % en poids), du citral, du linalol et du géraniol extraits d’huiles essentielles. Le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… et une couche d'antimoniure d'indium (InSb) et en un bobinage de ferrite assurant le rôle d'un circuit … 1) du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2017 A Fil de liaison B Bobinage de ferrite C Substrat D Broche …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… 1. Brochures non illustrées, contenant, à l'intention des garagistes, réparateurs, etc., … professions. Elle comporte des publicités dans des encadrés contenant des précisions sur les produits et les services …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Classification opinions

… sur un large éventail de supports (par exemple, papier journal, papiers mats ou brillants, matériaux transparents, … industrielles comme l'impression de panneaux de signalisation réfléchissants ou rétroéclairés, de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… du téléphone cellulaire, - une carte de circuits imprimés, contenant une résistance et un condensateur, qui assure le … destiné à équiper un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du …