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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …
Explanatory notes
… sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette … ou des copies au carbone de ces originaux. Les ouvrages cartographiques et les plans topographiques, qui sont … sensibilisé, même s'ils sont présentés à l'état broché, cartonné ou relié. Sont exclus de la présente position : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 …
Explanatory notes
… la préparation de solutions médicamenteuses injectables), cachets, comprimés, pastilles ou tablettes, médicaments sous … non mélangés, lorsqu'ils sont présentés sous des formes caractéristiques ne laissant aucun doute sur cette … des n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 , ne peuvent, en aucun cas , être classés au n° 30.04 , même s'ils satisfont aux …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des …
Explanatory notes
… Bergamote Bigarade (orange amère) Bois de rose Bouleau Cajeput (ou Caiapouti) Camomille Camphre Cananga (Kananga) Cannelle Carvi Cassia …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à …
Explanatory notes
… quelconque et qui sont destinés à être adaptés , selon le cas : A) à de l'outillage à main, mécanique ou non (porte‑forets, vilebrequins, cages à filières, etc.), B) à des machines‑outils des n°s … du n° 84.67 , en vue de réaliser, sur les métaux, les carbures métalliques, le bois, la pierre, l'ébonite, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de …
Explanatory notes
… telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( Chapitre 59 ), … la pâte ainsi obtenue est ensuite tamisée, laminée et calandrée en feuilles, sans adjonction de liant. Le cuir …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …