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Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio ( Digitaria spp .) 1008.50 - Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 1008.60 - … arrondi et de couleur jaune paille. Il comprend les espèces suivantes : Setaria spp., Pennisetum spp., Echinochloa spp., Eleusine spp. (y …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… l'eau ou la vapeur venant de chaudières. Les radiateurs de l'espèce peuvent être renfermés entre des parois de bois ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… balances de ménage 8423.20 ‑ Bascules à pesage continu sur transporteurs 8423.30 ‑ Bascules à pesées constantes et … de pesage. 7)    Les instruments de pesage pour transporteurs à bande ou monorails. 8)    Les balances … N° 8423.20 Les bascules à pesage continu sur transporteurs de la présente sous‑position, qui peuvent être …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… sont des variétés de calcaires présentant des cavités disposées en couches. Les écaussines sont des calcaires … n° 25.30 ). c) Les pierres n'ayant subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la position mais présentant le …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 … . Les feuilles et bandes minces en plomb sont utilisées spécialement pour l'emballage (en particulier pour le … la Section XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces produits correspondent aux poudres et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… ‑ Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) 9014.80 ‑ Autres … les campeurs, les cyclistes, etc., jusqu'aux boussoles plus spécialement conçues pour l'utilisation dans les mines, ou … les octants, les azimuts. B)    D'autres instruments spéciaux pour la navigation maritime ou fluviale , tels …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect que la construction présentera dans la réalité …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont munis d'un dispositif de … dans le sens de la longueur. Aux fins de la présente disposition, le terme panneaux ne comprend pas les manches … Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique … mécaniques; 2)    mouvements électroniques à balancier‑spiral; 3)    mouvements électroniques à résonateur de … entendre, conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation est assurée par un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

…               ‑ Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de … parcs. 3)    Les lampes pour l'éclairage des types à usages spéciaux  : lampes pour chambres noires, lampes pour … comme telles et lorsqu'elles ne sont pas reprises plus spécifiquement ailleurs, les parties de luminaires et …