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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… et conçus essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… - un silencieux de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2012 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… MP3 ou des lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… 1. « Blocs-notes » dits « magiques », constitués essentiellement par un dispositif …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… destiné à un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… généralement jetés après un seul usage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… d’exécuter des applications informatiques. Application des RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… équipée d'un dispositif de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… provenant essentiellement du règne végétal (clous de girofle, cannelle, faînes, pommes de pin et de mélèze …

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