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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.54
… D'un poids au m² inférieur à 40 g …
Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.91
… D'un poids inférieur à 50 kg …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.10
… Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9
… Autres, d'une puissance de moteur …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.40
… Boîtes de vitesses et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.91
… Cadres et fourches, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.96
… Pédales et pédaliers, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.10
… Hélices et rotors, et leurs parties …