Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . … 5513.29 ‑ ‑ Autres tissus ‑ En fils de diverses couleurs : 5513.31 ‑ ‑ En fibres discontinues de … 2 . Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids …
Explanatory notes
… en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids … - - Autres tissus - En fils de diverses couleurs : 5210.41 - - A armure toile … a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus du n° 58.01 . …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, …
Explanatory notes
… 1) Les théodolites optiques ou optoélectroniques (à verniers, à microscope, suspendus, universels, de mines, … à lunette, à collimateur, à laser, etc.), conçus le plus souvent pour être montés sur trépied. 3) Les alidades (avec … de trois ailettes en forme de coupes montées sur un axe vertical, l'enregistrement s'opérant sur un compteur, soit …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …