Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91
… Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). … les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les feuilles et bandes de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, …
Explanatory notes
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, … résineux ou non résineux. Durant l'opération, on obtient essentiellement, outre les gaz, du jus pyroligneux, du … des bois résineux ou non résineux dans des meules ou des fosses (goudrons d'écoulement, comme le goudron dit de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ … etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels que moulinets et plaques de moulinets, … gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
Explanatory notes
… frigorifiques 8414.40 - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables - … ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W 8414.59 - - Autres 8414.60 - … très particuliers, conçus en vue de réaliser un vide très poussé, tels que les pompes à diffusion dans lesquelles le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou …
Explanatory notes
… chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou … vitesse et tachymètres; stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A) Les … C) Les stroboscopes de tout genre. Les appareils ci‑dessus restent compris ici même s'ils comportent un …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …