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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… diamètre : 9,5 mm/8,4 mm), comprend une capsule externe en polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac … La cartouche contient un liquide composé de propylène glycol, de glycérol et d'eau. Une fois la cartouche connectée à la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en … en BPV (pellicule principalement composée de butyral de polyvinyle), pressé entre deux plaques de verre, le … pulvérisation sous vide, et d'une couche intermédiaire de polybutyral de vinyle (PVB). Le revêtement métallique permet …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… 1. Contrôleurs de communication ou routeurs (y compris les … de traitement de l'information qui utilisent des protocoles de systèmes différents. Ces appareils … pour SNA (architecture de réseau synchrone) « cluster controllers » (y compris les contrôleurs de terminaux à …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… plastique contenant une matière absorbante saturée d'une solution composée de propylène glycol, de glycérol, de nicotine et d'alcool éthylique. La cartouche …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à l’électricité ou les deux. Le produit possède un panneau solaire avec un collecteur, une pompe et un réservoir de stockage d’eau …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… Isolateur réfléchissant laminé (38,1 m de longueur x 1,22 m … épaisseur de 5 μm) situées de part et d'autre d'un film en polyéthylène à bulles d'air, d'une épaisseur de 3,1 mm. Le … d'une construction en vue de maintenir la température, en isolant la chaleur radiante interne ou externe. Les feuilles …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. … : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. … : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. … : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques …

Legal note

… publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques …