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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… (ou visuel) lorsqu'ils reçoivent un signal émis sur une radiofréquence prédéterminée. Ce signal permet uniquement … très simple et ne peuvent pas transmettre des messages. Adoption : 1998 … 2. Appareils récepteurs de télésignal … de téléphone ou des cotations en bourse, par exemple. Adoption : 1998 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… présenté en sacs de 25 kg. Le produit est utilisé en tant qu’additif pour la fabrication d’articles en matières … de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le … 27) et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 1962 … 3. Distillats lourds, combustibles … Elle se compose de résidus du raffinage du pétrole, additionnés de fractions de distillats moyens. La teneur en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… ou bien pour les gauchers/droitiers, ou encore être adapté aux besoins du conducteur. Ces véhicules peuvent … puissance de 150 W chacun). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 … 2. Véhicule à quatre roues équipé d'un … hôtellerie, sites industriels) qui ne sont pas adaptés à la circulation routière. Application des RGI 1 et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00

Classification opinions

… d'un vin rouge naturel aux rapports oenologiques normaux. Adoption : 1964 … 2. Echinénone. Adoption : 1971 … 3. Torularhodine. Adoption : 1971 … 4. Produit utilisé pour la coloration de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en pin, … 3,8 cm de largeur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 3. P oteaux en bois appointés, sciés … le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… 1. Huile de graine d'onagre additionnée de vitamine E et de graisse butyrique , … dans l'huile (notamment, l'acide gamma-linolénique). Adoption : 1995 … 2. Produit à base d'un mélange de graisses … à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation à base d'huile de navette à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… 1. Tubes compte-gouttes gradués, composés de deux éléments constitutifs distincts … d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… l'appareil permet d'incorporer une unité disque dur et un adaptateur Ethernet. L'appareil permet : - le traitement de … pour jouer à des jeux vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 2. Appareil (console de jeu vidéo) … à distance sans fil d'un lecteur de Blu-ray/DVD/CD, un adaptateur de carte mémoire, un cordon d'alimentation …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… d'éléments d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes régulières, qui sont toutes exposées sur un film … informatique d'images trame et un reproducteur d'images. Adoption : 2000 … 2. Photocomposeuse utilisant un rayon …