… balances de ménage 8423.20 ‑ Bascules à pesage continu sur transporteurs 8423.30 ‑ Bascules à pesées constantes et … de pesage. 7) Les instruments de pesage pour transporteurs à bande ou monorails. 8) Les balances … N° 8423.20 Les bascules à pesage continu sur transporteurs de la présente sous‑position, qui peuvent être …
… sont des variétés de calcaires présentant des cavités disposées en couches. Les écaussines sont des calcaires … n° 25.30 ). c) Les pierres n'ayant subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la position mais présentant le …
… plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 … . Les feuilles et bandes minces en plomb sont utilisées spécialement pour l'emballage (en particulier pour le … la Section XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces produits correspondent aux poudres et …
… ‑ Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) 9014.80 ‑ Autres … les campeurs, les cyclistes, etc., jusqu'aux boussoles plus spécialement conçues pour l'utilisation dans les mines, ou … les octants, les azimuts. B) D'autres instruments spéciaux pour la navigation maritime ou fluviale , tels …
… la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont munis d'un dispositif de … dans le sens de la longueur. Aux fins de la présente disposition, le terme panneaux ne comprend pas les manches … Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, …
… 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique … mécaniques; 2) mouvements électroniques à balancier‑spiral; 3) mouvements électroniques à résonateur de … entendre, conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation est assurée par un …
… ‑ Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de … parcs. 3) Les lampes pour l'éclairage des types à usages spéciaux : lampes pour chambres noires, lampes pour … comme telles et lorsqu'elles ne sont pas reprises plus spécifiquement ailleurs, les parties de luminaires et …
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