… suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions … en os reconstitué obtenus par moulage à partir de poudre d'os. 3) Les os acidulés , c'est‑à‑dire ceux dont la partie calcaire a été dissoute au moyen d'acide …
… et autres opérations destinées à retirer les écailles d'oxyde et la croûte qui se forment lorsque le métal est … aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Sont par contre exclus de la … par exemple). La largeur des produits de l’espèce ondulés doit s’entendre de leur largeur utile, c’est-à-dire à l’état …
… de robinetterie sont à classer selon les indications données dans la Note explicative du n° 84.81. I.‑ APPAREILS … compteur de fluide d'un type classique, deux thermomètres dont les sondes sont placées respectivement à l'entrée et à …
… tels - pour les articles des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la matière dont ils sont composés, même s'ils sont entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en pierres gemmes, …
… exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques ou autres et indications similaires. … comportant des dates, sont diffusées essentiellement pour donner des renseignements sur ces manifestations, relèvent … tels que certains calendriers dits perpétuels ou ceux dont le bloc interchangeable est monté sur un support …
… cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi … à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux piézo‑électriques. Les quartzites …
… etc.). Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être inférieure ou égale à 1. Par densité apparente, il … reprises ici soient parfois appelées tripoli , elles ne doivent pas être confondues avec le tripoli véritable dit … Ce dernier produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les …
… céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) … un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des …
… ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet ont été enlevés, les … tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, ni tannés (même …
… de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de … généralement du tissage. Les côtés des articles à franges doivent être mesurés franges comprises. Les pochettes … tissus simplement découpés de forme carrée et brodés, mais dont les bords ne comportent pas de franges ou ne sont pas …
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