… en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. Ceinture de soutien lombaire renforcée, … 1 (libellé du n° 62.12 et Note 1 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2000 …
… Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la surface … complète sur le devant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …
… Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il se présente … L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B PVB C Film D Véhicule …
… utilisés pour brûler l'encens dans les lieux religieux. Adoption : 1996 … 2. Boîte porte-allumettes pour le culte … déposer les allumettes éteintes dans les lieux religieux. Adoption : 1996 …
… conditionnement d'air, les instruments de précision, etc. Adoption : 1965 … 2. Armoire réfrigérée d'extérieur , conçue … sur le toit de l'armoire. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2017 A Ventilateur d'extraction (partie …
… Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 … 2. Antenne à hyperfréquences à double … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2019 …
… faibles quantités de produits tels que le polyisobutylène. Adoption : 1960 … 2. Produits dérivés du pétrole : Critères … repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …
… plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Préparation de suite présentée sous … âgés de 6 mois ou plus. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …
… de 500 kg. Le poids net du véhicule est de 1.780 kg. Adoption : 1998 … 2. Véhicule pour le transport des … d'une cylindrée de 5.861 cm3. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …
… présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. Parois et porte de cabine de douche , … présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 …
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