WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou …
Explanatory notes
… propres, découlent leurs applications en médecine ou dans l'industrie. Dans ce Sous-Chapitre, le terme « dérivés » … comme des biocatalyseurs exogènes dont l'absence ou l'insuffisance entraînent des désordres du métabolisme ou … à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. Liste des produits qui doivent être classés comme …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à …
Explanatory notes
… soit en plantes entières (y compris les mousses et les lichens), soit en parties de plantes (bois, écorces, … extraits de plantes, par exemple) ( n° 21.06 ). Il y a lieu de noter, en outre, que relèvent, selon le cas, des … Lavande ( Lavandula vera ) : fleurs, tiges et graines. Linaloe ou sua ( Bursera delpechiana ) : bois. Lobelia ( …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); …
Explanatory notes
… des types relevant du n° 84.73 , les compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité du n° 90.28 et les curvimètres et … appareils indiquant une vitesse de rotation ou une vitesse linéaire en fonction du temps (tachymètres et indicateurs de … temps , dits compteurs de temps courts , ne comportant, à l'inverse de ceux du Chapitre 91, ni mouvement d'horlogerie, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder … sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent … à aléser multiples, les machines à aléser à reproduire l'intérieur des arbres creux ainsi que les machines appelées …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours … 1) Les caisses et caissettes à panneaux pleins utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits … du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO) ) y compris lindane (ISO, DCI) 3824.86 - - Contenant du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …