Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres …
Explanatory notes
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres … pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… , constituée par une unité de base à roues équipée d’un moteur électrique (chariot) sur laquelle est montée une nacelle élévatrice hydraulique … km/h (bras replié) et de 0,8 km/h (bras en élévation), une hauteur de travail maximale de 15,7 m, un poids brut maximal …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
Explanatory notes
… des hydrocarbures. - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.11 - - Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) … 2903.14 - - Tétrachlorure de carbone 2903 .15 - - Dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) 2903.19 - - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20
Classification opinions
… comme une horloge de référence primaire autonome conçue pour les opérateurs de réseaux de télécommunications. Elle permet de …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente … Les bouchons de toutes sortes, en liège naturel, y compris leurs ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74
… Autres, pour sols mosaïques …
Classification opinions
… 1. Panneaux pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les deux faces latérales, simplement juxtaposées selon … B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement cintré pour les besoins de la démonstration C planchettes D papier …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
… Pour une application orale …
Classification opinions
… sous forme de dragées contenant 2 ou 4 mg de nicotine fixée sur une résine échangeuse d'ions, du glycérol, un polymère … Les utilisateurs les placent entre la gencive et la lèvre supérieure. Durant l'utilisation, la nicotine et les arômes sont libérés …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32
… Non fourrés …
Classification opinions
… des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93
… Embrayages et leurs parties …
Classification opinions
… similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il se présente également coupé de longueur et est destiné à raccorder la pédale d'embrayage …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …