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Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à …        f)   Autres aciers alliés        les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et … (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement.        g)   Déchets lingotés en fer ou en …

Legal note

… en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à …        f)   Autres aciers alliés        les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et … (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement.        g)   Déchets lingotés en fer ou en …

Section XV

Explanatory notes

… OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres … (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général  : … énumérées à la fin de la présente Note explicative. Elle comprend aussi les métaux à l'état natif séparés de leur …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres … (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général  : … Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.‑  Dans la Nomenclature, on entend par métaux communs  : la fonte, le fer et l'acier, le …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt …

Legal note

… pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, … principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur … d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits «  densifiés  » le bois massif ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, … principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur … d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits «  densifiés  » le bois massif ou …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même … ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI … les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus …

Legal note

… Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même … ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI … les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… articles de corderie Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de … feutre ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou …

Legal note

… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de … feutre ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt …

Legal note

… pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ou appareils Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages … textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur … par exemple); les machines à calculer (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages … textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur … par exemple); les machines à calculer (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du … n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un …

Legal note

… (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du … n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  … n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  … n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un …

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