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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Classification opinions
… en feuille mince d'aluminium du type ordinairement utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils … à d'autres Chapitres. c) Classés dans d'autres positions plus spécifiques du présent Chapitre parce que : … visées dans ces positions et qu'ils ne trouvent en conséquence leur application dans aucune desdites …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …