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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.23
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou … dans la fabrication de capsules de bouchage, ainsi que dans l'emballage de denrées alimentaires, de cigares, cigarettes, … impalpable et pour l'argenture ou l'enluminure en faux. Elles sont aussi utilisées comme matière calorifuge (sous …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, …
Explanatory notes
… et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, … ET APPAREILS DE GEODESIE, DE TOPOGRAPHIE, D'ARPENTAGE OU DE NIVELLEMENT Ces appareils et instruments sont utilisés, en …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à coques, arachides et … Canneberges ( Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); airelles rouges ( Vaccinium vitis-idaea ) 2008.97 ‑ ‑ Mélanges …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements …
Explanatory notes
… des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements … peintures à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de …