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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… d'éléments d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes régulières, qui sont toutes exposées sur un film … informatique d'images trame et un reproducteur d'images. Adoption : 2000 … 2. Photocomposeuse utilisant un rayon …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… se présente sous forme de poudre fluide composée de maduramicine ammonium (sel d’ammonium de la maduramicine) … de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation utilisée dans … à 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, … d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement pour homme à manches longues, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… du tableau de bord du véhicule. Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il se présente … L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B PVB C Film D Véhicule …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… montés, les panneaux forment une cabine de douche, semi-encadrée par des profilés en aluminium, à porte coulissante, … présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. Parois et porte de cabine de douche , … les panneaux présentent l'allure d'un angle en verre, sans cadre, accroché au mur. Les dimensions de cet angle sont les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… de la porte : 3 mm; épaisseur du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes … usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Coffre-fort , en acier, conçu pour … usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Ampoule à diodes émettrices de lumière … et un culot à vis Edison. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Ampoule de véhicules, constituée d’une … K. Application des RGI 1 (Note 11 b) du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2023 … 4. Ampoule de véhicules, constituée d’une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… 1. Catadioptres pour remorques de véhicules, composés d'une … de boulons de fixation. Voir également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965   … 2. Ressort pneumatique composé d’un … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. Adoption : 2025   Vue de dessus                             …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2018 … 2. Dioxyde de silicium hautement dispersé … net  de 25 g.  Le produit est une suspension aqueuse à administrer par voie orale.  Selon les indications de … gastro-intestinal et n’est pas métabolisé.  Pour les adultes, la posologie quotidienne moyenne est de 0,1 à 0,2 g …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… 1. Trotteur en matières plastiques pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable en tubes d'acier monté sur huit … des bébés en toute sécurité. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Armoire en matières plastiques , munie … (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 … 3. Armoire en matières plastiques , munie …

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