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Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme rubanerie : 1)    Les tissus à chaîne et à trame (y … ourlet simple, ou bien être obtenues par encollage ou ‑ comme c'est le cas de certains rubans de fibres synthétiques …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm               - Profilés en L ou en T, simplement laminés … à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés zorès … vifs ou arrondis (les cornières à angles vifs sont parfois dénommées équerres), leurs branches égales ou inégales et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… dressées ni tournurées, en feutre . Les matières les plus couramment employées pour la fabrication des cloches de … facilement et ne fait pas normalement l'objet d'un commerce international. Le bastissage est ensuite soumis à … cône. Les cloches qui ont subi un simple arrondissage du sommet restent comprises ici. Il en est de même de celles …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… position couvre les constructions préfabriquées, également dénommées constructions industrialisées , en toutes … ou débités aux dimensions définitives (poutres, solives, notamment) soit encore, pour certains, de longueur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… pots trayeurs et la pompe peuvent être groupés sur un socle commun (machine à un ou deux pots trayeurs). Dans les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… 4409.29 - - Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été … Considérations générales du présent Chapitre). On traite comme bois profilés ceux dont la section transversale est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… compression, ou autre. Les caractéristiques essentielles communes aux chariots de la présente position, qui … des n°s 87.01, 87.03 ou 87.04, peuvent être résumées comme suit : 1)    Ils ne peuvent, en raison de leur … de manœuvrer dans des zones exiguës comme il en existe fréquemment dans des usines, des entrepôts, des ports ou des …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… n’excédant pas 30 2009.69 - - Autres               ‑ Jus de pomme : 2009.71 - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 … légumes frais, sains et mûrs, que cette pression consiste ‑ comme c'est le cas pour les agrumes ‑ en une extraction à … précédé ou non, soit d'un foulage ou d'un broyage (pour les pommes notamment), soit d'un traitement à l'eau froide, à …
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