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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression …
Classification opinions
… en métal ou en matières plastiques; 2°) un dispositif d'estampage actionné par un levier de commande et constitué … mobile portant les lettres, les chiffres et les signes à estamper; 3°) une lame d'acier permettant de découper transversalement la bande après que celle-ci a été estampée. Adoption : 1964 …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la … pâte de cacao du n° 18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao … Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres … vitesse de l'avion à la vitesse locale du son; ce rapport est exprimé en unités dites nombres de Mach . 6) Les … données déterminées (altitude, cap, etc.); ils comprennent essentiellement une commande asservie ou servomoteurs …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile … huiles d’olive vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est l'huile obtenue à partir du fruit de l'olivier ( Olea …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant … aux informations d'intérêt général et d'articles sur des questions politiques, littéraires, historiques, etc.; les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à … aériens et les gyrobus dont le principe de fonctionnement est basé sur l’accumulation d’énergie cinétique dans un …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou … dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit … et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …