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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de courroies … de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs de … ont en outre fréquemment leurs lisières renforcées, afin de retarder l'usure : parfois l'une de leurs faces (celle qui …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un … moteur). Ces appareils peuvent être utilisés à des fins militaires ou pour le transport des personnes ou des … la photographie aérienne, les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte contre l'incendie, l'observation …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de …
Explanatory notes
… Le mobilier médico‑chirurgical, même à usage vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à usages … noter, au surplus, que la médecine et surtout la chirurgie (tant humaine que vétérinaire) utilisent de nombreux … dits porte‑coton , porte‑pansements , porte‑éponge, porte-tampons, porte‑aiguilles (y compris les porte‑aiguilles pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. 8414.10 - Pompes à vide … - Ventilateurs : 8414.51 - - Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de … 8414.59 - - Autres 8414.60 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm 8414.70 - Enceintes de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …