WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs …
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement … ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les huiles du n° 15.09 . La présente position couvre les huiles obtenues à partir de grignons d’olive . Les grignons d’olive sont les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). - Machines et … ou à un réseau 8443.39 - - Autres - Parties et accessoires : 8443.91 - - Parties et accessoires de machines et appareils servant à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les … ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, … sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et … pressage ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à partir de plaquettes ou de particules de bois produites par … la tranche. Toutefois, un examen au microscope pourra, dans certains cas, être nécessaire pour distinguer les particules …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des …
Explanatory notes
… la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des … On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par pressage ou soufflage dans des …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol … distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à … les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques et qui sont obtenus …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. …
Explanatory notes
… similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. 8805.10 - Appareils et dispositifs pour le … . Ces appareils, employés généralement à bord des navires, comportent une rampe métallique qui guide la course de l'avion, au départ. L'impulsion et l'accélération nécessaires à l'envol …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à …