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Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… des boucles qui peuvent être fixées par un enduit épais de caoutchouc, de matière plastique, etc. jouant également le … textiles sur un support textile enduit d'une couche de caoutchouc, de matière plastique, etc. 4)    Les tapis de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… laminés plats (bandes ou tôles); c)  le filage par choc; d)  le coulage . Les tubes filés ou soudés peuvent … tubes et tuyaux filetés à leurs extrémités, avec ou sans manchons ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. Sont …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, … les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ( n° 12.12 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… ‑ Maillots, culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes … et ensembles de ski               ‑ Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : 6211.32 - - De coton 6211.33 - - De …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… enduits, recouverts de matières plastiques ou de  caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières … entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s'agit ici aussi bien des gants …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… coiffure, barrettes et articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ … textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres matières. Ces articles sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… transporteurs ou convoyeurs permettent de déplacer, surtout horizontalement, parfois sur de très longues distances …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… dans le garnissage des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, tableaux, etc., le verre de l'espèce est utilisé … pour recouvrir des meubles, pour la fabrication des plaques photographiques, de lunettes communes, etc. Douci, poli ou …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… en toutes proportions, à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et des autres produits du n° 04.03 . b) Du chocolat blanc ( n° 17.04 ). c) Des préparations …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… sont utilisés comme matière de charge dans l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici  : a)    Le graphite naturel ( … naturels constituant des combustibles solides (anthracite, houille, lignite), le coke, les agglomérés et le charbon de …

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