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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… en tailles 1 x 1 pieds, 2 x 2 pieds, 1 x 4 pieds et 2 x 4 pieds encastrables dans un faux-plafond à panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une lentille prismatique acrylique …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur … gonflant, d'épaisseur régulière, dont les fibres peuvent être facilement séparées. Elles sont le plus généralement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … ont la structure générale P(OR) 3 et peuvent être considérés comme des esters de l’acide phosphorique, H 3 PO 3 . Les esters méthyliques et éthyliques de l’acide phosphorique* peuvent être …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou … de la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de … ( n° 30.04 ). Les produits de cette position peuvent être améliorés par l'addition de très faibles quantités …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.10
… Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.10
… Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux …