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Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés d'obtention, soit par … le chrome ou le cobalt. On obtient les cermets soit par frittage, soit par dispersion intime, soit par d'autres … matières fissiles ou radioactives ( n°  28.44 ). b)    Les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au … le sorgho à grains, le riz et le sarrasin, on range dans cette position comme farines, les produits de la mouture de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… ‑ De graines de tournesol               ‑ De graines de navette ou de colza : 2306.41 - - De graines de navette ou … la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière … texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclues de cette position les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ) ° °   …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… Le parachute‑extracteur entraîne le déploiement de la calotte du parachute principal à laquelle sont fixées un … cordages réunis, vers le bas, en deux ou plusieurs sangles rattachées elles‑mêmes au harnais que porte le parachutiste … que dans certaines conditions, si les courants d'air le permettent, ils peuvent suivre des trajectoires …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… de ménage ou d'économie domestique et des articles de toilette qui, selon qu’ils sont en porcelaine ou en autre …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… finis du fait qu'ils sont tissés ou parallélisés, à plat (nattes, paillassons et claies, par exemple) : voir la Note … notamment : 1)    Les paniers (même munis de galets ou de roulettes), les corbeilles et les hottes de toutes sortes et pour tous usages, y compris les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont exclus de cette position les bouchons mécaniques avec tête (ou bouton) … 3)    Bouchons ‑verseurs, bouchons‑doseurs, bouchons‑compte‑gouttes et similaires, pour bouteilles à liqueurs, à huile, … en fils métalliques (muselets, etc.), utilisés pour assujettir les bouchons sur les bouteilles à boissons …

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