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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces … et ouvrages en ivoire 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, autres que … les matières qui ont subi des ouvraisons excédant la simple préparation prévue pour chacune d’elles dans les différentes …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …