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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder … une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente … conçues pour effectuer les opérations d'usinage décrites ci-dessus, sont dépourvues de bâti; elles se composent …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10 ‑ … des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions conservent un caractère accessoire au regard de …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; …
Explanatory notes
… (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; … concassés, ou de produits visés aux points 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la Note explicative du n° 10.06. Au cours de ce processus le grain subit normalement un traitement thermique …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.11
… Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, …