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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… conserver et transporter des documents, des feuilles de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. … dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… pour être portée au poignet. Cette montre dispose d’un capteur cardio-fréquencemètre, d’un GPS et de boutons pour … x 23 mm (128 x 128 pixels). La montre de course sans être appariée à un autre dispositif permet : d'afficher l’heure … possibilité de répondre; mesure de la qualité du sommeil. Application des RGI 1 (Note 1 n) de la Section XVI), 3 c) et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… l'alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 3. Préparation sous … dans la nourriture en conserve pour animaux de compagnie. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant … de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour … fermée sur l'un des côtés et ouverte sur les trois autres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Boîte à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 … 2. Assemblages de cages et … automobiles dotés d'un système de transmission manuelle. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… de cintrage et de formage, des galets fous verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 A Section transversale des feuillards a diverses étapes du centrage B Premier cylindre de formage C Dernier …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… 1. Huiles graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou de … en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des … 90 % vol. distillé à 180 °C; 96 % vol. distillé à 210 °C. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la …