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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets … catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui … ainsi que des articles en métal servant au classement provisoire des papiers ou à la répartition du courrier …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés … leurs concentrés, pour autant que leur teneur en manganèse soit égale ou supérieure à 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …
Explanatory notes
… de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de … autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux …
Explanatory notes
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux … cette position comprend uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou … procédé mécanique similaire. Par contre, les montres avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières …
Explanatory notes
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières … leurs lisières renforcées, afin de retarder l'usure : parfois l'une de leurs faces (celle qui est destinée à … leur épaisseur est égale ou supérieure à 3 mm (qu'elles soient alors présentées en longueur indéterminée, coupées de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …