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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8

… synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton  …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40

… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

… minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …

Explanatory notes

… minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - Machines à … machines utilisées pour le finissage ou le polissage des verres d'optique, de lunetterie ou d'horlogerie , telles que …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de …

Explanatory notes

… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de … zinc, étain, plomb, etc. 2)    Les mattes de galvanisation, provenant de la galvanisation du fer par immersion à chaud. … de colorants, de pigments, de peintures, de laques et de vernis, des types utilisés pour la récupération des métaux …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie …

Explanatory notes

… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie … arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) sont couverts par cette position. 2)    Les rotins ou rotangs qui … ignifugées, blanchies, passées aux mordants, teintes, vernies, laquées. Elles peuvent aussi être coupées de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

… le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, …

Explanatory notes

… le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, … compris ici. B)   Les pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux .        Les pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, permettent …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

… les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …

Explanatory notes

… les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas  à varices, par exemple), en … 3)    Les sous-bas, qui se placent sous les bas et servent à assurer une protection plus grande contre le … par exemple). 5)    Les protège-bas, articles le plus souvent en forme de semelles légèrement recourbées sur leur …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …

Explanatory notes

… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de … ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. Ces montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même associé à des pierres …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

… de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …

Explanatory notes

… de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.               - Ovalbumine : 3502.11 … - Autres 1)    Les albumines sont des protéines animales ou végétales. Les premières sont les plus importantes, … en multipliant la teneur en azote par un facteur de conversion de 6,38. Les concentrats de protéines de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; …

Explanatory notes

… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; … traitent à bord les produits de la pêche, des industries de conserves ou de conditionnement; elles sont généralement … destinés à l'alimentation des animaux. Certains peuvent cependant, sans que leur classement en soit modifié, …

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