Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.1 > 0308.11
… Vivantes, fraîches ou réfrigérées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.80
… Autres machines et appareils …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.30
… Moulinets pour la pêche …
Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires … coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, … coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant … présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… position peuvent avoir subi un étirage ou un laminage à chaud ou à froid permettant de réduire leur diamètre et leur … part, se reporter aux Considérations générales du présent Chapitre. * * * La présente position comprend, en … pour l'extraction de pétrole ou du gaz, les tubes pour chaudières, surchauffeurs, échangeurs de chaleur, …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou …
Explanatory notes
… des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou … des abats, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses …
Explanatory notes
… - Autres : 4706.91 - - Mécaniques 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique Les types les plus importants de matières fibreuses … chimique ou par une combinaison de procédés mécaniques et chimiques. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de …
Explanatory notes
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de … casiers et articles similaires - Sacs, sachets, pochettes et cornets : 3923.21 - - En polymères de …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de coco … DE COPRAH). Cette huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée également coprah) de la noix de coco ( …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles …