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Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, la langue, l'onglet, la hampe, la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des … à 67 décitex. Les câbles de l'espèce dont la longueur excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 . Les fibres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement … d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position … maximum généralement). 4)    En rouleaux d'une largeur excédant 5 cm. Ces papiers de haute qualité, obtenus …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris … exemple, celles munies d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe). 5)    Les bicyclettes … 7)    Les quadricycles comportant plusieurs sièges et pédaliers, le tout enfermé dans une carrosserie légère. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou qu'ils aient la forme …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de poche, les … assimilés (foulards ou carrés), dont un côté au moins excède 60 cm, ainsi que les foulards, écharpes, etc., de …

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