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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure …
Explanatory notes
… pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure … réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires ‑ Autres appareils … sur un liquide en circulation (huile, par exemple) qui irradie ensuite la chaleur dans l'atmosphère ambiante. 4) …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
Explanatory notes
… - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol … de cellulose et nappes de fibres de cellulose imprégnés (voir les Considérations générales du présent Chapitre : … dernière n'excède pas la moitié de l'épaisseur totale (voir la Note 2 g) du présent Chapitre). Les papiers …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, … articles domestiques, d'hygiène ou de toilette faits à partir de ce type de papier relèvent du n ° 48.18 . 2) … dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été soumis, les produits de cette position peuvent …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines …
Explanatory notes
… et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines … sont applicables mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard également les Notes explicatives des … Celles‑ci comprennent notamment le corozo (parfois dénommé ivoire végétal ), l’amande de palmier‑doum et les noix …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur …
Explanatory notes
… du n° 94.06; tôles, barres, profiles, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur … dans la construction de charpentes, de superstructures de navires, de ponts, de portes roulantes, de mâts pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à …