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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à …
Explanatory notes
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à … engins qui, au lieu et place des outils à main, permettent d’exécuter mécaniquement : A. Les divers travaux agricoles …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. …
Explanatory notes
… à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou … enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. 3405.10 ‑ Cirages, crèmes et … Les cirages et encaustiques consistant en cires imprégnées d'essence de térébenthine ou émulsionnées en milieux aqueux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques … un liquide qui bout à 18 ou 20 °C et qui est très avide d'eau; il fume à l'air humide. A l'état anhydre ou en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de … Le présent groupe couvre les divers modèles de boussoles, depuis les simples boussoles utilisées par les campeurs, les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou … de laboratoire reprise dans la présente position s'entend des articles en verre des types habituellement utilisés dans … etc.), les tubes spéciaux (tubes-laveurs, tubes à dessécher, à condensation, à filtration, pour analyses, pour …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en … la montre lépine a un seul fond, la montre savonnette en a deux, dont l'un, le couvercle , protège le verre). Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ … autopropulsés 8427.90 ‑ Autres chariots A l'exception des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n° 84.26 , la … vertical. Ce dispositif de levage est le plus souvent placé devant le siège du cariste; il est conçu pour supporter la …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …