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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des …

Explanatory notes

… des machines du n°  84.70  : 8473.21 - - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 … des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … ici : 1)    Les dispositifs de pliage en accordéon pour l'alimentation continue en papier des machines à écrire, des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en …

Explanatory notes

… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en … englobe les ouvrages en pierres ou en autres matières minérales non repris dans les positions précédentes du … pour la fusion du verre, en terres à base de silice et d'alumine broyées et moulées, sans cuisson . 7)    Les pierres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement …

Explanatory notes

… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement … ou frittée La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la … par traitement thermique de la dolomie à des températures allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

… ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …

Explanatory notes

… ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc … la graisse qui se trouve surtout autour des viscères de l'animal. Fondue ou autrement extraite, elle relève du … ou sauvages, non fondue ni autrement extraite, relève également de cette position. Fondue ou autrement extraite, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés …

Explanatory notes

… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés … , qui est un poly(acide uronique), est extrait des algues brunes (du genre Phaeophyta ) par macération dans une solution alcaline. On peut l'obtenir en précipitant l'extrait en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un …

Explanatory notes

… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un … - - Autres               - En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : 3920.61 - - En …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

… pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en …

Explanatory notes

… pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en … va dans un sens afin de croiser l'autre moitié en passant alternativement sur elle, puis sous elle, selon un … arrondie après l'obtention du ruban; celui‑ci présente alors des fils (autrement dit une effilée) formant frange, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

… y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …

Explanatory notes

… y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1)    Les … de masses noirâtres à cassure vitreuse (on les désigne alors, parfois, sous le nom de poix de sulfite ou poix de … de produits anticryptogamiques, pour l'obtention d'alcools, en tannerie, etc.        Le présent groupe couvre …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00

… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14

… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et …

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