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Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.2 > 2925.29

INN

… … méobentine … glycinate de metformine … moxilubant … nafamostat … nérinétide … norlétimol … olanexidine … …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41

INN

… … trempamotide … vanutide cridificar … verpasep caltespen … zastumotide … zoréciméran …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.90

INN

… sodique … tafoxiparine sodique … tinzaparine sodique … tiprélestat …

Section XVII

Explanatory notes

… ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les … et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du …

Legal note

… ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les … et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du …

Classification opinions

… : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par … évaporation du solvant ou précipitation. A ce stade, leurs propriétés ne permettent normalement pas de les … matières (fibres) les pourcentages respectifs de chacun des constituants. Sauf pour les polyamides, ces pourcentages se …

Legal note

… organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de … XI. Les fibres synthétiques ou artificielles dont il est question dans les Considérations générales du Chapitre …

Legal note

… de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils … la laine et les poils fins ou grossiers aux divers stades de leur transformation, de la matière première au …

Legal note

… de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. …

Legal note

… Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  …

Legal note

… Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de … d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  …

Section XI

Explanatory notes

… produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres … exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces …

Legal note

… produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres … exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces …

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