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Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle … consistant en une feuille assez forte de métal commun revêtue sur une ou deux faces d'une mince feuille de papier …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et … été confectionnées, comme c'est le cas, par exemple, des canevas ourlés qui sont utilisés pour la fabrication des …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles … être garnis d'ornements de toute sorte, même en matières relevant du Chapitre 71. Sont exclus du présent Chapitre : …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La définition du terme … été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation. En revanche, sont exclus des légumes cuits par d'autres …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… Les galets et autres pierres pour l'empierrement des routes relèvent du n °  25.17 . Les produits de cette position sont … des raisons techniques (tel serait le cas de bordures avec évidement, pour caniveaux ou sorties de garage). Les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le laitier … ou du travail de la fonte, du fer ou de l'acier, qui relèvent du n° 72.04 . …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… aux précédents, mais qui contiennent une proportion plus élevée de composés aliphatiques, naphténiques et …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… l'opération du mondage (passage entre des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des variétés dites …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… suivantes : 1)    En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions … et d'autres substances imperméables; les tubes sont parfois revêtus à l'un des bouts de papier fort, de liège, de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° °   ° Note explicative de … de 250 à 3.000 kg. Ils peuvent être munis de lanières de levage aux quatre coins supérieurs et des ouvertures peuvent …

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