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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en pièces … sont présentés en longueur indéterminée. Ils peuvent comporter des crochets, agrafes, œillets, anneaux et … par couture, auquel cas ces produits seraient classés comme broderies au n° 58.10 . Parmi les articles de ce …Section IV > Chapitre 24
… ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine …
Explanatory notes
… ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine … dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). … et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). … 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un … et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles …
Explanatory notes
… à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles … s'opère alors à l'aide d'une clef ‑, soit à tête fendue ou comportant une empreinte. Les premiers se caractérisent, en … filetée aux deux extrémités. Les écrous sont les articles complémentaires destinés à maintenir en place les boulons …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2
… Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …