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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.47
… 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.81
… Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.81
… Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
… Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.14
… En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.10
… Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1
… Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.61
… Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.21
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex …