… qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A) Les produits répondant aux … aux produits visés à l'alinéa A) ci-dessus, les mélanges relevant de l'alinéa B) sont rangés dans la présente …
… comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle … consistant en une feuille assez forte de métal commun revêtue sur une ou deux faces d'une mince feuille de papier …
… comprendre au moins une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et … été confectionnées, comme c'est le cas, par exemple, des canevas ourlés qui sont utilisés pour la fabrication des …
… Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles … être garnis d'ornements de toute sorte, même en matières relevant du Chapitre 71. Sont exclus du présent Chapitre : …
… qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La définition du terme … été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation. En revanche, sont exclus des légumes cuits par d'autres …
… Les galets et autres pierres pour l'empierrement des routes relèvent du n ° 25.17 . Les produits de cette position sont … des raisons techniques (tel serait le cas de bordures avec évidement, pour caniveaux ou sorties de garage). Les …
… concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le laitier … ou du travail de la fonte, du fer ou de l'acier, qui relèvent du n° 72.04 . …
… l'opération du mondage (passage entre des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des variétés dites …
… suivantes : 1) En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions … et d'autres substances imperméables; les tubes sont parfois revêtus à l'un des bouts de papier fort, de liège, de …
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