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2024 résultats pour "国外护士研究生学历和国内<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>佳木斯迪西尔斯大学文凭毕业证真实样板-高中毕业证遗失证明模板<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>岡山県立大学学历学位认证nC"

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres … précédentes, sous le n° 82.08 , les couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques et, …

Legal note

… s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres …

Section XV

Explanatory notes

… Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes … du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi … autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour …

Legal note

… Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes … du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi … et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52;        … du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 … les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent toutefois …

Legal note

… production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52;        … du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 … les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent toutefois …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… Lotion corporelle tonifiante, Déodorant). Il a pour fonction d'être fixé sur une page ou une carte d'un magazine … PEG-6 et polysorbate 20 (3 %)).  Elles sont conçues pour les soins du visage, notamment   pour …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent … et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. tumida  Tsen et Lee)   conservés en …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en … de constitution chimique définie présenté isolément est une substance constituée par une espèce moléculaire (covalente … aqueuse . Le terme impuretés s'applique exclusivement aux substances dont la présence dans le composé chimique …

Legal note

… paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés … ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression …

Legal note

… pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés … ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme … directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, … à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.       …

Legal note

… par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme … directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, … à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre. …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants …

Legal note

… les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… de granulés denses et très purs (non-poreux) de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium … Explosif préparé , constitué de granulés poreux de couleur blanche, contenant : du nitrate d’ammonium : 98 % min. …

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