… exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues par les Notes de … leurs parties, par exemple, les corps de boîtes. 5) Les dispositifs de freinage de tous genres, qui comprennent : … air comprimé et les freins à vide. c) Les parties de ces dispositifs de freinage, telles que sabots, cylindres, …
… pas dénommés ni compris ailleurs dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à … produits végétaux suivants, classés dans des rubriques plus spécifiques de la Nomenclature : a) Les gommes, …
… Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … deux axes porte‑bobines, dont l'un au moins est muni d'un dispositif permettant sa rotation. 7) Les bras, platines … en faisant varier la forme du sillon. 10) Les meubles spécialement conçus et agencés pour recevoir des appareils …
… caractéristiques suivantes : 1) Elles ont un fini et un aspect plus soignés que les massiaux (n° 72.06 ) et que les … ou toute autre oxydation ou à éviter le ripage pendant le transport ou la manutention, tels que peintures contenant un … à bourrelets, etc.) pour autant que la section transversale corresponde à l'une des sections géométriques définies à la …
… et fournitures analogues d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, … et raccordées, ou encore munies d'agrafes ou d'autres dispositifs d'attache. Les courroies transporteuses, de … glace). 10) Les boîtes ou coffrets à outils qui ne sont pas spécialement conçus ou aménagés à l'intérieur pour recevoir …
… calcination, décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à même la sole du four, soit dans des … fours à tunnel). 10) Les fours à émailler. 11) Les fours spécialement conçus pour la fusion, le frittage ou le … de garnissage ou autres parties complètes et nettement spécialisées d'un four essentiellement métallique - monté ou …
… entrelacés avec un brin ou une lame qui se déroulent en spirale à partir du point central. Au fur et à mesure que … , opération qui consiste à engrener les bords des spires voisines au moyen d'un fil passant alternativement à …
… à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes sections, même tressées, … roulées et assemblées de la même manière. Les godets pour transporteurs sont également inclus. Les courroies … f) Les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). g) Les boutons, …
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