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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.10
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.60
… Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.31
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.22
… En autres abrasifs agglomérés ou en céramique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2
… D'une contenance de moins de 50 l …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.10
… D'une contenance de 50 l ou plus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.40
… Parties de ces machines, appareils ou matériel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.34
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.70
… Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz …