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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est … sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est … sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et … c)   les machines et appareils du n° 84.86;       d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou … de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur l’écran. Toutefois, le n° 85.24 ne comprend pas …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, … c)   les machines et appareils du n° 84.86;       d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou … de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur l’écran. Toutefois, le n° 85.24 ne comprend pas …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences … de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du … à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices et autres produits du Chapitre 9;        c)   les …

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… les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non … de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du … à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices et autres produits du Chapitre 9;        c)   les …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes … de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes … de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le … ou non (façon velours ou peluche). Les produits textiles piqués, capitonnés ou autrement cloisonnés, obtenus par … comprend les étoffes de bonneterie plates ou tubulaires, en pièces ou simplement découpées de forme carrée ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au … imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; … Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la … 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la … 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; … ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de … ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du …

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… ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de … ou du beurre « recombiné » (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du … mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits … mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne …

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… mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité …        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du … de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, …        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du … de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans … et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans … et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du …

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