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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris … pour moules ou noyaux de fonderie 3824.30 ‑ Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 3824.40 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). … pliées, assemblées, brochées et empilées par divers mécanismes auxiliaires intégrés ou associés à la machine. …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. 2712.10 ‑ Vaseline 2712.20 ‑ Paraffine … distillation de certaines huiles brutes de pétrole ou par mélange d'huiles de pétrole à viscosité assez élevée avec de … doit avoir un point de solidification, déterminé par la méthode de thermomètre tournant (ISO 2207 équivalente à la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et assortiments d'outils de manucures … taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, pour bureaux, qui …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6
… Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles …