… sans manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres … classés comme suit : - Les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille : n° 61.03 en tant que vestes …
… Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures … classés comme suit : - Les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille : n° 61.04 en tant que vestes …
… bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7) Les balises destinées à marquer les … Sont, en outre, exclus de cette position : a) Les cloches à plongeur constituées par une chambre métallique …
… boutons ou têtes de porcelaine pour ces bouchons. 6) Les bocaux d'utilisation générale pour laboratoires et les bocaux pour magasins et vitrines (pharmacies, confiseries, …
… des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux … En général, ils sont utilisés à des fins d'emballage, de stockage, de transport et de manipulation des matières …
… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou … résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé à la soude ou au sulfate , concentrées, désucrées, …
… (y compris le verre dit émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins … présentés sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons relèvent du n° 32.07 . …
… fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un socle, un bâti, etc. Les appareils repris ici sont … coupe‑frites), à couper le pain (y compris les couteaux à socle), à fabriquer les pâtes alimentaires, à énucléer les …
… en pâte (mica reconstitué) ( n° 68.14 ). La vermiculite, roche voisine du mica, ainsi que les minéraux appelés chlorites et perlite , chimiquement proches de la vermiculite, relèvent du n° 25.30 . …
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