Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses … couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. ‑ En bambou : 4419.11 - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires 4419.12 - - … cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une … est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes (lissage, sablage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
Classification opinions
… de base qui se compose d’un boîtier en matières plastiques incorporant les composants suivants : à plaque … fonctionne sur une bande de fréquence de 1,7-2,7 GHz et est intégrée à une station de base pour les communications … électromagnétiques dans le système de station de base. Ses principales caractéristiques sont les suivantes : 1°) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
Classification opinions
… : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne parabolique pour la … … 4. Polariseur, constituant un dispositif destiné à être incorporé dans un transformateur-abaisseur à faible niveau … et un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit incorporant un polariseur. Adoption : 1997 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… (moteurs dits blindés ) ou encore pour éviter les risques d'incendie (carcasse antigrisou). Dans d'autres, notamment les … depuis les petits moteurs de faible puissance pour instruments divers, horloges, minuteries, machines à coudre, … arbre, d'une hélice et d'un gouvernail formant un ensemble inséparable. Restent également compris ici les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… qui est un métal d'un blanc grisâtre, mou et ductile, inaltérable à la température ambiante et inattaquable par les acides, à l'exception de l'eau régale. … catalytique, le platine et ses alliages trouvent dans l'industrie des applications bien plus importantes que …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle … à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… d'air et de combustible gazeux ou vaporisé, enflammé à l'intérieur même du cylindre. La caractéristique distinctive … est élaboré dans un appareil auxiliaire ou carburateur et introduit dans le cylindre par le seul effet d'aspiration du … certains moteurs d'automobiles), on pratique, par pompe, l'injection directe du mélange combustible dans le cylindre. …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, …