Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la …
Explanatory notes
… sont des rails spéciaux utilisés pour les voies à forte pente. Elles sont composées en particulier de deux montants … de simples rails dentés. Ces trois sortes de rails peuvent être droits, courbes ou percés de trous destinés à recevoir des boulons. 2) Les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles …
Explanatory notes
… Parmi les articles repris dans la présente position, on peut citer : 1) Les billards‑meubles, les billards de … (au jeu) restent classés ici, même si par ailleurs ils peuvent réunir les conditions de la Note 6 A) du Chapitre 84 … Sont toutefois exclus de la présente position : a) Les périphériques optionnels (claviers, souris, unités de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, …
Explanatory notes
… ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, … ou en acier, ou d'éléments en fer forgé ou en fonte moulée, percés, ajustés ou assemblés avec des rivets ou des boulons, … , barres, profilés, tubes, etc., ayant reçu une ouvraison (perçage, cintrage, entaillage, notamment) leur conférant le …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour … 2517.10 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour … pierres concassées (y compris des mélanges de différents types de pierres), des types généralement utilisés pour le …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
INN
… … conestat alfa … dalcinonacog alfa … damoctocog alfa pégol … darbépoétine alfa … dianexine … drotrécogine alfa … … epoétine zéta … eptacog alfa (activé) … eptacog alfa pégol (activé) … eptacog bêta (activé) … hémoglobine … alfa … moroctocog alfa … nonacog alfa … nonacog bêta pegol … nonacog gamma … ocriplasmine … octocog alfa … …Classification opinions
… porc. Le plasma est ensuite séché par pulvérisation à basse température afin d'en préserver la structure cellulaire et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … mépramidil … méprylcaïne … métipranolol … métoprolol … minépentate … miproxifène … moprolol … moxisylyte … nadolol … … panomifène … paréthoxycaïne … pargévérine … pargolol … penbutolol … pentoxyvérine … prénaltérol … procinolol … propafénone … …Classification opinions
… (2-diméthylaminoéthanol) qui ne contient qu'un seul type de fonction oxygénée (fonction alcool). Adoption : 1994 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …